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L’Union Régionale des Maires est désormais sur Twitter

Publié le 15 mai 2013

Afin d’être au plus près de l’actualité régionale et nationale, l’Union Régionale des Maires vient d’ouvrir un compte Twitter : (...) Lire la suite
Conférence de presse, vendredi 7 juin 2013 à 11h, Maison du Don du Sang à Marseille

Publié le 7 mai 2013

Pour répondre aux besoins des malades de notre région, l’Etablissement Français du Sang réorganise le dispositif de collectes afin d’optimiser l’accès (...) Lire la suite
Universités des Parcs Naturels Régionaux, les 27 et 28 mai à Forcalquier

Publié le 6 mai 2013

Provence-Alpes-Côte d’Azur compte à ce jour six Parcs naturels régionaux auxquels s’ajoutent trois projets. Rassemblés, ils représentent près du tiers (...) Lire la suite

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Accueil > Thème : Intercommunalité

Intercommunalité

Etat des lieux des SCOT* au 1^er juillet 2012

Schéma de cohérence territoriale

Publié le 14 janvier 2013

Les SCOT ont remplacé en 2001 les anciens schémas directeurs. Le schéma de cohérence territoriale (SCOT) est l’outil de conception et de mise en oeuvre d’une planification intercommunale en orientant l’évolution d’un territoire dans le cadre d’un projet d’aménagement et de développement durable. Le SCOT est destiné à servir de cadre de référence pour les différentes politiques sectorielles, notamment celles centrées sur les questions d’habitat, de déplacements, de développement commercial, d’environnement, d’organisation de l’espace…. Lire la suite
Shémas départementaux de coopération intercommunale de la région Provence Alpes Côte d’Azur

Publié le 30 septembre 2012

Organisation intercommunale : 4 shémas départementaux de coopération intercommunale adoptés au 31 décembre 2011. Le département du Var vient d’approuver son schéma départemental de coopération intercommunale, avec 13 nouveaux périmètres. Les Bouches-du-Rhône font partie des départements français n’ayant pas encore adoptés de SDCI. Lire la suite
Loi de réforme des collectivités territoriales, guide pratique

Publié le 14 février 2012

La loi de réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010 impose de très nombreux changements dans notre organisation institutionnelle. Afin d’aider les élus, les agents publics, les partenaires de l’action publique locale et les citoyen, un guide pratique a été rédigé par la Direction Générale des Collectivités Locales. Il présente les dispositions relatives aux structures territoriales, à l’intercommunalité, à la police spéciale, à la mutualisation des services et à la rationalisation des compétences. Lire la suite
Etat de l’intercommunalité en région Provence Alpes Côte d’Azur au 1^er janvier 2012

Publié le 20 janvier 2012

1 métropole 1 communauté urbaine, 13 communautés d’agglomération, 79 communautés de communes, et 1 syndicat d’agglomération nouvelle Lire la suite
Dynamique et évolution de l’intercommunalité en région Provence Alpes Côte d’Azur

Publié le 28 juin 2011

De 1999 à 2005... de 2005 à 2009 Lire la suite